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Malvoyant

Projets Effilogis

L’appel à projets « Bâtiments à énergie positive » entre dans le cadre d’une stratégie régionale d’efficacité énergétique dans le bâtiment, venant compléter les dispositifs d’aides de l’État.

Il porte sur les bâtiments à énergie positive avec pour objectif le respect du référentiel BEPOS Effinergie 2013.

Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage publics et privés (hors particuliers) proposant des bâtiments tertiaires ou des logements collectifs.

Lancé par le programme Effilogis, ces projets ont pour objectifs de :
- Promouvoir l’efficacité énergétique et la prise en compte de critères de qualité environnementale dans les bâtiments neufs,
- Soutenir la construction de bâtiments à énergie positive (BEPOS) auprès des collectivités et des maîtres d’ouvrages en tertiaire et en habitat collectif,
- Favoriser le développement de filières régionales en matériaux de construction biosourcés. 

Les opérations éligibles concernent les projets implantés sur le territoire franc‑comtois, en phase ≪ PROGRAMMATION ≫, ≪ ETUDES ≫ ou en phase ≪ TRAVAUX ≫.


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